Dernière mise à jour : 19 novembre 2024

Propriétaire du site

SARL Aria Énergies

Gérant : Julien PASINI

SIRET : 841 255 599 00026

Code APE : 43.22B

Téléphone : 02 98 05 36 45 ou 07 85 88 48 87

Email : contact@aria-energies.fr

Signaler un contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, Aria Énergies vous permet de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions prévues aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.

Pour signaler un contenu manifestement illicite sur le site www.aria-energies.fr, envoyez un courriel à contact@aria-energies.fr, en précisant :

• La page depuis laquelle le contenu est accessible.

• Le contenu considéré comme illicite.

• La date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite.

• Votre identité (nom et coordonnées complètes).

⚠ Rappel : Tout abus de signalement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende (LCEN).

Hébergeur

OVH FRANCE

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Confidentialité

Aria Énergies s’engage à protéger la vie privée des personnes utilisant le site www.aria-energies.fr et la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez. Ces informations ne sont utilisées que dans le cadre du traitement de vos demandes et avec votre accord.

Aria Énergies ne transmettra jamais vos informations à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour traiter votre demande.

Pour toute autre information ou modification concernant vos données personnelles, contactez-nous.

Informatique et Libertés – CNIL

En application de l’article 27 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez un courrier à : SARL Aria Énergies 2, rue de Bodonou, 29290 Saint-Renan.

Conditions Générales d’Utilisation du site Internet

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles SARL Aria Énergies (www.aria-energies.fr), dont le siège social est situé 2 rue de Bodonou, 29290 Saint-Renan, immatriculée sous le numéro 841 255 599 00026, met à disposition des utilisateurs son site et ses services.

Toute connexion au site implique l’acceptation des présentes conditions.

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site www.aria-energies.fr, ainsi que les textes, images, graphiques et vidéos qu’il contient, sont la propriété de Aria Énergies ou de ses partenaires. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans l’autorisation préalable et écrite d’Aria Énergies est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens Hypertextes

Le site www.aria-energies.fr peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Ces liens vous font quitter notre site.

Il est possible de créer un lien vers notre site sans autorisation préalable, à condition de l’afficher dans une nouvelle fenêtre. Cependant, Aria Énergies se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle jugerait inapproprié.

Responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent contenir des erreurs ou inexactitudes. Aria Énergies ne peut être tenue responsable des dommages liés à l’utilisation des informations disponibles sur ce site.

Droit Applicable

Ce site est régi par le droit français. En cas de litige, seul le tribunal de commerce de Brest sera compétent.